Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE FESTIVAL DU CINEMA AMERICAIN DE DEAUVILLE
Commune de Deauville, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4368845
Date de dépôt :
15/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2027
LE FESTIVAL DU CINEMA AMERICAIN DE DEAUVILLE de Commune de Deauville

Présentation de la marque LE FESTIVAL DU CINEMA AMERICAIN DE DEAUVILLE

Déposée par voie électronique le 15 juin 2017 par Commune de DeauvilleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE FESTIVAL DU CINEMA AMERICAIN DE DEAUVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est Commune de DeauvilleTODO domicilié(e) 20 rue Robert Fossorier - 14800 - Deauville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fiducial Legal By lamy, domicilié(e) 13 Boulevard Bourdon - 75004 - Paris - France.

La marque LE FESTIVAL DU CINEMA AMERICAIN DE DEAUVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FESTIVAL DU CINEMA AMERICAIN DE DEAUVILLE arrivera à expiration en date du 15 juin 2027.

Commune de Deauville a également déposé les autres marques suivantes : , , , LES FRANCISCAINES , DEAUVILLE , In DEAUVILLE , Crea Project , , LE COLLÈGE DES MONDES POSSIBLES , Crea Education


Commune de Deauville, Collectivité territoriale - 20 rue Robert Fossorier - 14800 - Deauville - France


Fiducial Legal By lamy, - 13 Boulevard Bourdon - 75004 - Paris - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Inscription le 23 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785896 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23

Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enregistrement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, clés USB ; films exposés ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision ; ordinateurs ; logiciels ; logiciels de jeux ; aimants décoratifs [magnets] ; lunettes ; jumelles ; caméras vidéo ; dispositifs pour le montage de films cinématographiques ; écrans de projection, écran vidéo ; équipement pour le traitement de l'information ;

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets de montres ;

Articles de papeterie ; stylos, trousses, caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; articles pour reliures ; photographies ; produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; cartes postales ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; adhésif (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; serviettes en papier ; signets ;

Cuir et imitation du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (autres que les étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; malles, mallettes et valises ; bagages (maroquinerie) ; sacs de voyage ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main ; sacs à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écoliers, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; attachés-cases ; cartables ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-billets ; porte-passeports ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; trousses de toilette non garnies, pour le voyage ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; tasses (récipients) ; vaisselle ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table ; draps ; serviettes de bain ; tissus ; linges de maison ; linges de bain ; literie ; rideaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; articles d'habillement ; chemises ; chandails ; foulards ; cravates ; chaussures de plage ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; vêtements de plage ; shorts ; tee-shirts ; pantalons ; vestes ; manteaux ; bandanas (foulards) ; costumes ; robes ; sweat-shirts ; casquettes ; survêtements ; chapeaux ; ceintures ; écharpes ;

Jeux ; jouets ; figurines ; poupées ; consoles de jeux portables ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbre de Noël ;

Distribution d'échantillons et de matériel publicitaire ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; vente aux enchères ; publicité ; recherches de marché ; recherche de parraineurs ; production de films publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de vente au détail d'appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, d'enregistrement, de DVD, clés USB, films, disques compacts, aimants décoratifs [magnets], lunettes, logiciels, de joaillerie, bijouterie et horlogerie, d'articles de papeterie, de photographies, de produits de l'imprimerie, d'affiches, de sacs, d'articles de maroquinerie, de vaisselle, verres, ustensiles de cuisine, coutellerie, couverts, de tissus et produits textiles, de vêtements, chapellerie, chaussures, ceintures, écharpes, de jeux, jouets, articles de sport ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduites de concerts, de conférence et de congrès ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de spectacles ; informations en matière de divertissement ; services d'interprètes linguistiques ; production de films ; production musicale ; publication électroniques de livres et de périodiques en ligne ; réservation de places de cinéma, de spectacles ; dressage d'animaux ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre ; services de jeux vidéo en ligne.